Nanoumakus

19 mai 2014

DROIT CIVIL

Classé dans : DROIT CIVIL — nanoumakus @ 20 h 30 min

 DT_CIVIL

SEMESTRE 2

La responsabilité civile extracontractuelle

fichier odt DT_CIVIL_intro_Section I évolution de la responsabilité

fichier odt DT_CIVIL_Section II les fondements de la responsabilité civile

fichier odt DT_CIVIL_Section III Approche topographique Les frontièresde la responsabilité civile

TITRE I  Présentation du régime général de la responsabilité civile

Sous-titre 1 : Les conditions communes à toute responsabilité civile : Le préjudice et le lien de causalité

Chapitre I – Le préjudice

fichier odt DT_CIVIL_Section 1 Les caractères du préjudice réparable

fichier odt DT_CIVIL_Section 2 Les différents types de préjudices réparables

Chapitre II – Le lien causalité

fichier odt DT_CIVIL_Section 1 & 2 Les théories

Sous-titre 2 : Les conditions spécifiques à chaque responsabilité civile : Les différents faits générateurs et leur « devenir » en droit positif

Chapitre I – Le déclin de la responsabilité pour faute

fichier odt Section 1 L’avènement de la notion de faute objective _du sujet fautif à l’acte fautif

fichier odt Section 2 Les multiples manifestations de la notion de faute  son polymorphisme

Chapitre II – Les mutations ou métamorphoses de la responsabilité du fait d’autrui

fichier odt Section 1 Les cas particuliers de responsabilité du fait d’autrui

fichier odt Section 2 L’instauration d’un principe général de responsabilité du fait d’autrui

Chapitre III – La prospérité de la responsabilité du fait des choses

fichier odt Section 1 Les cas traditionnelles de responsabilité du fait des choses prévus dans le code civil

fichier odt Section II La consécration jurisprudentielle d’un principe général de responsabilité du fait des choses

IIIème partie: Les Biens

TITRE I  La notion de biens et les classifications afférentes

Chapitre I  – La double acceptation de la notion de biens

fichier odt Les biens

Chapitre II  – Les différentes catégories de biens

fichier odt Section I La distinction principale entre les meubles et les immeubles

fichier odt Section II Les distinctions secondaires appliquées aux choses

TITRE II  Le droit de propriété

Chapitre I  – La définition du droit de propriété

fichier odt Section I Ses attributs

fichier odt Section II Ses caractères

Chapitre II  – Les divers modes d’acquisition de la propriété

Section I L’acquisition de la propriété par transmission

Section II L’acquisition de la propriété par possession

Section III L’acquisition de la propriété par accession

Section IV L’acquisition de la propriété mobilière par occupation

fichier odt Chapitre II – Les divers modes d’acquisition de la propriété

SEMESTRE 1

TITRE I  INTRODUCTION AU DROIT

  CHAPITRE I  LA NOTION DE DROIT

fichier odt DT_CIVIL_Section I La règle de droit

fichier odt DT_CIVIL_Section II Les caractères de la règle de droit

fichier odt DT_CIVIL_Section III Les finalités de la règle de droit

CHAPITRE II  LES SOURCES DU DROIT

fichier odt DT_CIVIL_CHAPITRE II LES SOURCES DU DROIT

CHAPITRE III  LES CLASSIFICATIONS DU DROIT

fichier odt DT_CIVIL_CHAPITRE III LES CLASSIFICATIONS DU DROIT

CHAPITRE IV   LA PRATIQUE DES DROITS SUBJECTIFS

fichier odt DT_CIVIL_Section I La naissance des droits subjectifs

fichier odt DT_CIVIL_Section II La preuve des droit subjectifs

fichier odt DT_CIVIL_Section III La sanction des droits subjectifs par le procès civil

TITRE II  LE DROIT DES PERSONNES

                  CHAPITRE I  LES PERSONNES PHYSIQUES

fichier odt DT_CIVIL_Section I L’existence et la durée de la personnalité juridique

fichier odt DT_CIVIL_Section II L’identification de la personne

fichier odt DT_CIVIL_Section III L’étendue de la personnalité _ les incapacités

fichier odt DT_CIVIL_Section IV – Les droits reconnus à la personne

TITRE III  LA FAMILLE

                    CHAPITRE I  LE MARIAGE

fichier odt DT_CIVIL_Section I Les conditions de validité de mariage

fichier odt DT_CIVIL_Section II Les rapports issus du mariage

                  CHAPITRE II  LA RUPTURE DU MARIAGE

fichier odt DT_CIVIL_Section I Présentation des cas de divorce

fichier odt DT_CIVIL_Section II Présentation des procédures de divorce

fichier odt DT_CIVIL_Section III Les effets du divorce

CHAPITRE III  LA FILIATION

fichier odt DT_CIVIL_Section II La filiation adoptive

fichier odt DT_CIVIL_Section I La filiation biologique

 

10 novembre 2013

Hierarchie des normes

Classé dans : DROIT CIVIL,DROIT COMMERCIAL,DROIT PUBLIC — nanoumakus @ 12 h 32 min

fichier odt hierarchie des normes

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