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Capacité 2ème année Dijon 2014/2015

 

Capacité 2ème année Dijon 2014/2015

 

DROIT PUBLIC

DT PUBLIC

SEMESTRE 2

Chapitre préliminaire  Naissance de la Vème république

DT_PUBLIC_chap pre_ Naissance de la Vème république

Chapitre 1 Une république démocratique : la souveraineté nationale appartient au peuple

DT_PUBLIC_Section 1 Le droit de vote et l’égal accès des hommes et des femmes aux mandats électoraux.

DT_PUBLIC_Section 2 La campagne électorale

DT_PUBLIC_section 3 Les modes de scrutin

DT_PUBLIC_Section IV Le contentieux des élections

Chapitre 2   Le Président de la république: Clef de Voûte des institutions

DT_PUBLIC_ Section I Le statut

DT_PUBLIC_Section II Les attributions du Président

Chapitre 3   Le gouvernement: Une autorité renforcée par rapport à la  IIIème  &  IVème république

Section I Le statut du gouvernement

Section II Les attributions du gouvernement

Chapitre 4   Le parlement

Chapitre 4 Le parlement

SEMESTRE 1

Introduction

DT_PUBLIC_Section 1_L’EXISTENCE D’UN ÉTAT SOUVERAIN

DT_PUBLIC_Section 2_ LE POUVOIR DANS L’ETAT

DT_PUBLIC_Section 3 – Les droits de l’homme

TITRE 1 L’EVOLUTION CONSTITUTIONELLE FRANCAISE

DT_PUBLIC_Section I – La troisième république

DT_PUBLIC_Section II – Le régime de Vichy et le gouvernement de la France libre

DT_PUBLIC_Section III – La IVème république

DROIT CIVIL

 DT_CIVIL

SEMESTRE 2

La responsabilité civile extracontractuelle

DT_CIVIL_intro_Section I évolution de la responsabilité

DT_CIVIL_Section II les fondements de la responsabilité civile

DT_CIVIL_Section III Approche topographique Les frontièresde la responsabilité civile

TITRE I  Présentation du régime général de la responsabilité civile

Sous-titre 1 : Les conditions communes à toute responsabilité civile : Le préjudice et le lien de causalité

Chapitre I – Le préjudice

DT_CIVIL_Section 1 Les caractères du préjudice réparable

DT_CIVIL_Section 2 Les différents types de préjudices réparables

Chapitre II – Le lien causalité

DT_CIVIL_Section 1 & 2 Les théories

Sous-titre 2 : Les conditions spécifiques à chaque responsabilité civile : Les différents faits générateurs et leur « devenir » en droit positif

Chapitre I – Le déclin de la responsabilité pour faute

Section 1 L’avènement de la notion de faute objective _du sujet fautif à l’acte fautif

Section 2 Les multiples manifestations de la notion de faute  son polymorphisme

Chapitre II – Les mutations ou métamorphoses de la responsabilité du fait d’autrui

Section 1 Les cas particuliers de responsabilité du fait d’autrui

Section 2 L’instauration d’un principe général de responsabilité du fait d’autrui

Chapitre III – La prospérité de la responsabilité du fait des choses

Section 1 Les cas traditionnelles de responsabilité du fait des choses prévus dans le code civil

Section II La consécration jurisprudentielle d’un principe général de responsabilité du fait des choses

IIIème partie: Les Biens

TITRE I  La notion de biens et les classifications afférentes

Chapitre I  – La double acceptation de la notion de biens

Les biens

Chapitre II  – Les différentes catégories de biens

Section I La distinction principale entre les meubles et les immeubles

Section II Les distinctions secondaires appliquées aux choses

TITRE II  Le droit de propriété

Chapitre I  – La définition du droit de propriété

Section I Ses attributs

Section II Ses caractères

Chapitre II  – Les divers modes d’acquisition de la propriété

Section I L’acquisition de la propriété par transmission

Section II L’acquisition de la propriété par possession

Section III L’acquisition de la propriété par accession

Section IV L’acquisition de la propriété mobilière par occupation

Chapitre II – Les divers modes d’acquisition de la propriété

SEMESTRE 1

TITRE I  INTRODUCTION AU DROIT

  CHAPITRE I  LA NOTION DE DROIT

DT_CIVIL_Section I La règle de droit

DT_CIVIL_Section II Les caractères de la règle de droit

DT_CIVIL_Section III Les finalités de la règle de droit

CHAPITRE II  LES SOURCES DU DROIT

DT_CIVIL_CHAPITRE II LES SOURCES DU DROIT

CHAPITRE III  LES CLASSIFICATIONS DU DROIT

DT_CIVIL_CHAPITRE III LES CLASSIFICATIONS DU DROIT

CHAPITRE IV   LA PRATIQUE DES DROITS SUBJECTIFS

DT_CIVIL_Section I La naissance des droits subjectifs

DT_CIVIL_Section II La preuve des droit subjectifs

DT_CIVIL_Section III La sanction des droits subjectifs par le procès civil

TITRE II  LE DROIT DES PERSONNES

                  CHAPITRE I  LES PERSONNES PHYSIQUES

DT_CIVIL_Section I L’existence et la durée de la personnalité juridique

DT_CIVIL_Section II L’identification de la personne

DT_CIVIL_Section III L’étendue de la personnalité _ les incapacités

DT_CIVIL_Section IV – Les droits reconnus à la personne

TITRE III  LA FAMILLE

                    CHAPITRE I  LE MARIAGE

DT_CIVIL_Section I Les conditions de validité de mariage

DT_CIVIL_Section II Les rapports issus du mariage

                  CHAPITRE II  LA RUPTURE DU MARIAGE

DT_CIVIL_Section I Présentation des cas de divorce

DT_CIVIL_Section II Présentation des procédures de divorce

DT_CIVIL_Section III Les effets du divorce

CHAPITRE III  LA FILIATION

DT_CIVIL_Section II La filiation adoptive

DT_CIVIL_Section I La filiation biologique

 

Droit des sociétés

DT_CIAL

Introduction droit des sociétés

Section I  La notion de société

Section II : Pourquoi créer une société

Section III : Classification des  sociétés

Section IV : Les sources du droit des  sociétés

Section V : L’évolution du droit des  sociétés

  DT_CIAL_DT_SOCIETE_INTRODUCTION

TITRE 1 Le droit commun des sociétés

Chapitre 1 La naissance des sociétés

DT_CIAL_Section 1 Conditions et caractéristiques du contrat de société

DT_CIAL_Section 2 Le constitution de société

Chapitre 2 Le fonctionnement des sociétés commerciales

Section 1 La direction et le contrôle de la gestion de la société

Section 2 La collectivité des associés

Chapitre 3 La restructuration et la mort des sociétés

 

Les garanties dans la cession de contrôle et la liberté contractuelle

Les garanties dans la cession de contrôle et la liberté contractuelle

 

« salondesfusionsacquisitions.com »

Les présidents de la République depuis 1848

Les présidents de la République depuis 1848

Typologie des différentes sociétés commerciales

TD droit civil

 

TD droit civil    2ème semestre

SEANCE INTO DT CIVIL

TD DT CIVIL 2 N 1

TD DT CIVIL 2 N 3

TD DT CIVIL 2 N 4-

TD DT CIVIL 2 N 5

TD droit civil    1er  semestre

civil_td1

civil_td2

civil_td3

civil_td4

civil_td5

 

 

Constitution de la France de 1958 (version initiale)

Constitution de la France de 1958 (version initiale)