Nanoumakus

5 février 2015

Ouverture des fichiers ODT

Classé dans : Non classé — nanoumakus @ 21 h 32 min

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14 octobre 2014

Capacité 2ème année Dijon 2014/2015

Classé dans : Capacité 2ème année Dijon 2014/2015 — nanoumakus @ 12 h 22 min

 

Capacité 2ème année Dijon 2014/2015

 

25 mai 2014

DROIT PUBLIC

Classé dans : DROIT PUBLIC — nanoumakus @ 20 h 15 min

DT PUBLIC

SEMESTRE 2

Chapitre préliminaire  Naissance de la Vème république

fichier odt DT_PUBLIC_chap pre_ Naissance de la Vème république

Chapitre 1 Une république démocratique : la souveraineté nationale appartient au peuple

fichier odt DT_PUBLIC_Section 1 Le droit de vote et l’égal accès des hommes et des femmes aux mandats électoraux.

fichier odt DT_PUBLIC_Section 2 La campagne électorale

fichier odt DT_PUBLIC_section 3 Les modes de scrutin

fichier odt DT_PUBLIC_Section IV Le contentieux des élections

Chapitre 2   Le Président de la république: Clef de Voûte des institutions

fichier odt DT_PUBLIC_ Section I Le statut

fichier odt DT_PUBLIC_Section II Les attributions du Président

Chapitre 3   Le gouvernement: Une autorité renforcée par rapport à la  IIIème  &  IVème république

fichier odt Section I Le statut du gouvernement

fichier odt Section II Les attributions du gouvernement

Chapitre 4   Le parlement

fichier odt Chapitre 4 Le parlement

SEMESTRE 1

Introduction

fichier odt DT_PUBLIC_Section 1_L’EXISTENCE D’UN ÉTAT SOUVERAIN

fichier odt DT_PUBLIC_Section 2_ LE POUVOIR DANS L’ETAT

fichier odt DT_PUBLIC_Section 3 – Les droits de l’homme

TITRE 1 L’EVOLUTION CONSTITUTIONELLE FRANCAISE

fichier odt DT_PUBLIC_Section I – La troisième république

fichier odt DT_PUBLIC_Section II – Le régime de Vichy et le gouvernement de la France libre

fichier odt DT_PUBLIC_Section III – La IVème république

19 mai 2014

DROIT CIVIL

Classé dans : DROIT CIVIL — nanoumakus @ 20 h 30 min

 DT_CIVIL

SEMESTRE 2

La responsabilité civile extracontractuelle

fichier odt DT_CIVIL_intro_Section I évolution de la responsabilité

fichier odt DT_CIVIL_Section II les fondements de la responsabilité civile

fichier odt DT_CIVIL_Section III Approche topographique Les frontièresde la responsabilité civile

TITRE I  Présentation du régime général de la responsabilité civile

Sous-titre 1 : Les conditions communes à toute responsabilité civile : Le préjudice et le lien de causalité

Chapitre I – Le préjudice

fichier odt DT_CIVIL_Section 1 Les caractères du préjudice réparable

fichier odt DT_CIVIL_Section 2 Les différents types de préjudices réparables

Chapitre II – Le lien causalité

fichier odt DT_CIVIL_Section 1 & 2 Les théories

Sous-titre 2 : Les conditions spécifiques à chaque responsabilité civile : Les différents faits générateurs et leur « devenir » en droit positif

Chapitre I – Le déclin de la responsabilité pour faute

fichier odt Section 1 L’avènement de la notion de faute objective _du sujet fautif à l’acte fautif

fichier odt Section 2 Les multiples manifestations de la notion de faute  son polymorphisme

Chapitre II – Les mutations ou métamorphoses de la responsabilité du fait d’autrui

fichier odt Section 1 Les cas particuliers de responsabilité du fait d’autrui

fichier odt Section 2 L’instauration d’un principe général de responsabilité du fait d’autrui

Chapitre III – La prospérité de la responsabilité du fait des choses

fichier odt Section 1 Les cas traditionnelles de responsabilité du fait des choses prévus dans le code civil

fichier odt Section II La consécration jurisprudentielle d’un principe général de responsabilité du fait des choses

IIIème partie: Les Biens

TITRE I  La notion de biens et les classifications afférentes

Chapitre I  – La double acceptation de la notion de biens

fichier odt Les biens

Chapitre II  – Les différentes catégories de biens

fichier odt Section I La distinction principale entre les meubles et les immeubles

fichier odt Section II Les distinctions secondaires appliquées aux choses

TITRE II  Le droit de propriété

Chapitre I  – La définition du droit de propriété

fichier odt Section I Ses attributs

fichier odt Section II Ses caractères

Chapitre II  – Les divers modes d’acquisition de la propriété

Section I L’acquisition de la propriété par transmission

Section II L’acquisition de la propriété par possession

Section III L’acquisition de la propriété par accession

Section IV L’acquisition de la propriété mobilière par occupation

fichier odt Chapitre II – Les divers modes d’acquisition de la propriété

SEMESTRE 1

TITRE I  INTRODUCTION AU DROIT

  CHAPITRE I  LA NOTION DE DROIT

fichier odt DT_CIVIL_Section I La règle de droit

fichier odt DT_CIVIL_Section II Les caractères de la règle de droit

fichier odt DT_CIVIL_Section III Les finalités de la règle de droit

CHAPITRE II  LES SOURCES DU DROIT

fichier odt DT_CIVIL_CHAPITRE II LES SOURCES DU DROIT

CHAPITRE III  LES CLASSIFICATIONS DU DROIT

fichier odt DT_CIVIL_CHAPITRE III LES CLASSIFICATIONS DU DROIT

CHAPITRE IV   LA PRATIQUE DES DROITS SUBJECTIFS

fichier odt DT_CIVIL_Section I La naissance des droits subjectifs

fichier odt DT_CIVIL_Section II La preuve des droit subjectifs

fichier odt DT_CIVIL_Section III La sanction des droits subjectifs par le procès civil

TITRE II  LE DROIT DES PERSONNES

                  CHAPITRE I  LES PERSONNES PHYSIQUES

fichier odt DT_CIVIL_Section I L’existence et la durée de la personnalité juridique

fichier odt DT_CIVIL_Section II L’identification de la personne

fichier odt DT_CIVIL_Section III L’étendue de la personnalité _ les incapacités

fichier odt DT_CIVIL_Section IV – Les droits reconnus à la personne

TITRE III  LA FAMILLE

                    CHAPITRE I  LE MARIAGE

fichier odt DT_CIVIL_Section I Les conditions de validité de mariage

fichier odt DT_CIVIL_Section II Les rapports issus du mariage

                  CHAPITRE II  LA RUPTURE DU MARIAGE

fichier odt DT_CIVIL_Section I Présentation des cas de divorce

fichier odt DT_CIVIL_Section II Présentation des procédures de divorce

fichier odt DT_CIVIL_Section III Les effets du divorce

CHAPITRE III  LA FILIATION

fichier odt DT_CIVIL_Section II La filiation adoptive

fichier odt DT_CIVIL_Section I La filiation biologique

 

24 avril 2014

Droit des sociétés

Classé dans : Droit des sociétés — nanoumakus @ 13 h 29 min

DT_CIAL

Introduction droit des sociétés

Section I  La notion de société

Section II : Pourquoi créer une société

Section III : Classification des  sociétés

Section IV : Les sources du droit des  sociétés

Section V : L’évolution du droit des  sociétés

 fichier odt DT_CIAL_DT_SOCIETE_INTRODUCTION

TITRE 1 Le droit commun des sociétés

Chapitre 1 La naissance des sociétés

fichier odt DT_CIAL_Section 1 Conditions et caractéristiques du contrat de société

fichier odt DT_CIAL_Section 2 Le constitution de société

Chapitre 2 Le fonctionnement des sociétés commerciales

fichier odt Section 1 La direction et le contrôle de la gestion de la société

fichier odt Section 2 La collectivité des associés

Chapitre 3 La restructuration et la mort des sociétés

 

20 avril 2014

Les garanties dans la cession de contrôle et la liberté contractuelle

Classé dans : cession de contrôle — nanoumakus @ 9 h 31 min

Les garanties dans la cession de contrôle et la liberté contractuelle

 

« salondesfusionsacquisitions.com »

6 avril 2014

Les présidents de la République depuis 1848

Classé dans : Les présidents de la République depuis 1848,Non classé — nanoumakus @ 17 h 53 min

Les présidents de la République depuis 1848

15 mars 2014

Typologie des différentes sociétés commerciales

Classé dans : différentes sociétés commerciales — nanoumakus @ 10 h 31 min

typologie sociétés commerciales

6 mars 2014

TD droit civil

Classé dans : TD droit civil — nanoumakus @ 9 h 45 min

 

TD droit civil    2ème semestre

fichier pdf SEANCE INTO DT CIVIL

fichier pdf TD DT CIVIL 2 N 1

fichier pdf TD DT CIVIL 2 N 3

fichier pdf TD DT CIVIL 2 N 4-

fichier pdf TD DT CIVIL 2 N 5

TD droit civil    1er  semestre

fichier pdf civil_td1

fichier pdf civil_td2

fichier pdf civil_td3

fichier pdf civil_td4

fichier pdf civil_td5

 

 

6 février 2014

Constitution de la France de 1958 (version initiale)

Classé dans : Constitution de la France de 1958 (version initiale) — nanoumakus @ 14 h 51 min

fichier pdf Constitution de la France de 1958 (version initiale)

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